ÉDITEUR
My Émeraude Spa
Quartier Béola 97228 Sainte-Luce
Entreprise Individuelle
email : contact@emeraude-spa.fr
Tél. : +596 (0) 696 00 12 20
Immatriculé Registre du commerce et des sociétés numéro 888 918 323 R.C.S. Fort-de-France.
HÉBERGEUR
O2Switch
222 Bd Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand,
France
Tél : +33(0)4 44 44 60 40
CONCEPTION
Agence SolAppli
Quartier Gondeau,
97232 Le Lamentin
Tél : +596(0)6 96 31 30 29
DÉVELOPPEMENTS
Agence SolAppli
Quartier Gondeau,
97232 Le Lamentin
Tél : +596(0)6 96 31 30 29
INFORMATIQUE & LIBERTÉS
Conformément à la loi 78 – 17 du 6 janvier 1978, vous pouvez exercer votre droit de rétraction ou de modification des informations vous concernant en nous en faisant la demande expresse soit par courriel à : contact@emeraude-spa.fr,
soit par courrier à :
My Emeraud Spa
Quartier Béola
97228 Saint-Luce
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
CGU DU SITE INTERNET ET DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site My Emeraude Spa implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site My Emeraude Spa sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par My Emeraude Spa qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site My Emeraude Spa est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Toutes les informations indiquées sur le site My Emeraude Spa sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site Internet ne pourra pas être rendu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Le site My Emeraude Spa est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016 – 679).
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année.
My Emeraude Spa et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
My Emeraude Spa ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site My Emeraude Spa, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans la page contact) sont à la disposition des utilisateurs.
My Emeraude Spa se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, My Emeraude Spa se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments composant ce site sont soumis au droit de la propriété intellectuelle. Les éléments graphiques, texte, ou images composant ce site ne peuvent être reproduits en intégralité ou partiellement, à titre gratuit comme à titre onéreux sans l’autorisation préalable et expresse de My Emeraude Spa. Les droits de reproduction ou de représentation sont réservés.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de My Emeraude Spa.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335 – 2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.